Commission Communication et Informatique (CCI) : Règlements
TITRE I : RÔLE ET MISSION
Article 1 : MISSION
La Commission départementale de la communication et de l’informatique (CCI) est plus particulièrement chargée :
- De la modernisation du comité : numérique et transformation des outils
- Intéresser les gens
- Mettre en avant les clubs
- Valoriser les actions du Comité et des bénévoles sur le terrain
- De la communication entre le comité et les clubs
- Simplifier et faciliter les démarches
Article 2 : RÔLE
La Commission se doit de tout mettre en œuvre pour :
- Établir et gérer un plan de communication
- Utiliser le social média : communication avec les réseaux sociaux (facebook, …)
- Mettre en place un site internet dynamique
- Utiliser les bons outils (notamment informatiques, …)
- Communiquer à base des supports numériques d’aujourd’hui
TITRE II : COMPOSITION
Article 3 : COMPOSITION
La Commission CCI se compose d’au moins 3 membres et au plus d’autant de personnes que le juge nécessaire son Président.
Tout membre doit être obligatoirement titulaire d’une licence FFHB validée au millésime de la saison.
Article 4 : LE PRÉSIDENT
Le Président de la Commission CCI est obligatoirement un membre élu du Conseil d’Administration du Comité des Yvelines. Il doit rendre compte de l’activité de sa commission devant le Bureau Directeur et le Conseil d’Administration du Comité des Yvelines.
Article 5 : MEMBRES
Les membres de la Commission CCI sont choisis par son Président et validés par le bureau directeur du comité sur sa proposition.
Article 6 : MANDAT
La durée du mandat des membres de la commission est identique à celle du mandat du président de la commission (paragraphe 12.8 du règlement intérieur F.F.H.B.)
Article 7 : MEMBRE ASSOCIÉ
Le Président du Comité des Yvelines peut désigner un membre élu du Conseil d’Administration comme
membre associé de la CCI. Celui-ci qui a voix consultative, ne peut pas prendre part aux votes.
Article 8 : SUSPENSION
Toute personne faisant l’objet d’une suspension prononcée par la Fédération, une Ligue ou un Comité Départemental ne peut, pendant la période de la sanction, occuper une fonction au sein de la commission.
Article 9 : RÉVOCATION
Un membre sera révoqué s’il est absent à plus de 2 réunions consécutives sans justification.
TITRE III : FONCTIONNEMENT
Article 10 : THÈMES
Afin d’assumer son rôle, la commission CCI est divisée en thème (site internet, Facebook, les Echos, Informatique, …) dans la mesure de ses possibilités.
Article 11 : GESTION
Chaque thème est géré par un responsable nommé par le Président de la Commission.
Ce responsable est chargé du fonctionnement de son secteur. Il doit rendre compte de son activité devant la Commission dans son ensemble.
Article 12 :
Le Président de la Commission CCI fait partie de droit de toutes les sections.
Titre IV : DIVERS
Article 13 : RÉUNIONS
La Commission CCI se réunit selon une périodicité fixée dans le cadre du fonctionnement général du Comité, mais au moins deux fois par an, et en outre, chaque fois que cela s’avère nécessaire ou que le juge utile son Président.
Article 14 : QUORUM
Le quorum nécessaire pour la validité des délibérations est fixé à 2 membres.
Article 15 : VOTE
Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix exprimées et en cas de partage égal des votes, le Président de la Commission à voix prépondérante.
Article 16 : COMPTE RENDU
Chaque réunion donne lieu à la rédaction d’un procès-verbal, dans lequel doivent être :
- précisés le lieu, la date, le nom des membres présents, excusés ou absents, ainsi que celui des
personnes qui assistent, - consignées les décisions prises par la Commission.
Une copie de ce procès-verbal est adressée à chaque membre de la CCI ainsi qu’à chaque personne convoquée. Le procès-verbal pourra être diffusé aux licenciés par tout moyen à disposition du comité (e-mail, site internet).
TITRE V :
Article 17 : CHANGEMENT RÈGLEMENT
Le règlement intérieur de la CCI, adopté en Bureau Directeur du Comité des Yvelines, doit être déposé à la LIGUE Ile de France avant le 30 septembre de chaque année.
Article 18 : INTERACTION AVEC LES COMMISSIONS
La Commission CCI peut participer aux plénières organisées par les autres commissions sur demande de celles-ci.
TITRE VI : OBLIGATIONS DES CLUBS
Article 19 : PUBLICATION
Les clubs fournissent au comité les articles et publications qu’ils souhaitent voir sur les moyens proposés par le comité.
En fonction du plan de communication du comité, les publications seront faites sur le site internet, la page Facebook et/ou les Echos ou tout autre support en correspondances du contenu et de son audience.
Article 20 : CONDUITE
Les clubs s’engagent à respecter une bonne conduite sur les différents canaux de communication qui leur sont ouverts en direct (ex : Facebook).
Article 21 : IDENTIFICATION
En cas de sollicitation du comité, les clubs s’engagent à faciliter l’identification d’un auteur d’une publication si cela est nécessaire.
TITRE VII : DISPOSITIONS GENERALES
Article 22 : BUDGET
La commission de la communication et informatique est autonome sur l’utilisation de son budget en rapport avec celui présenté en début de saison. Elle rend compte régulièrement au BD et au CA du comité sur l’utilisation et l’affectation des ressources qui lui ont été attribuées.
