CD : Règlements et PV de Discipline – 2023-2024
Retrouvez ici en téléchargement le Règlement disciplinaire pour la saison 2023-2024.
Vous pourrez également consulter ici les PV des séance de Discipline.
PV n°1 – séance du 14/11/23
PV n°2 – séance du 28/11/23
PV n°3 – séance du 23/01/24
PV n°4 – séance du 06/02/24
Décisions envoyées le mercredi 26/04/2023
Séance du mardi 18 avril 2023
Dossier 2223-12 : 5 dates de suspension dont 2 date de sursis
- Officiel de VELIZY
- Motif : Invectives et contestations répétées envers l’arbitre
- Moment : Pendant la rencontre.
- Qualification : Atteintes aux personnes – Invectives et contestations répétées
- Probatoire : 6 mois
Dossier 2122-13 : 6 dates de suspension dont 3 dates de sursis
- Officiel de RAMBOUILLET
- Motif : Propos discriminatoires envers responsable de salle
- Moment : Pendant la rencontre.
- Qualification : Atteintes aux personnes – Propos discriminatoires
- Probatoire : 12 mois
Dossier 2122-14 : 4 dates de suspension dont 2 dates de sursis
- Joueur de MONTIGNY
- Motif : Injures envers arbitre
- Moment : Pendant la rencontre.
- Qualification : Atteintes aux personnes – Injures
- Probatoire : 3 mois
