Compte-rendu du Conseil d’Administration – 09-05-2020

Présents : Mesdames Laurence CHERENCEY-ROHOU, Marianne DE BRITO, Gaëlle FRANCISCO, Brigitte LESECQ, Audrey SCHOHN, Christine SYLVESTRE, Messieurs Frédéric BADIN, Damien BLANCHET, Pascal BOSSUET, Nicolas BOURSIER, Laurent LE TRIONNAIRE, Pierre-Olivier LEVET, Laurent MOMET, Clément RAINGEARD, Fabien ROYER

Absents excusés : Madame Amélie FOLLIOT, Monsieur Philippe LE COUSTOUR

Assiste : Madame Audrey PETIOT (Secrétaire CDHBY), Monsieur Victor GARRIGUET (Directeur CDHBY)

La séance est ouverte à 9h30.

Ce CA en visio-conférence est une grande première dans l’histoire du comité. Nous aurions évidemment aimé ne pas connaître cette grande première, mais le confinement en cours nous l’impose. Le président rappelle les bonnes pratiques afin d’avoir une réunion la plus fluide possible, l’ordre du jour étant assez chargé.

1.   Points BD et autres réponses aux questions du CA

• Début du confinement

• Transfert du serveur vers « one drive » pour assurer la continuité de l’activité en télétravail et garantir la santé de nos salariés (merci Fabien)
• Points sur les salariés, vacataires et stagiaire du comité :

• Chômage partiel pour Geoffroy Holland et l’ensemble des vacataires de la technique depuis fin mars
• Points réguliers avec Audrey, maintien de l’activité
• Points avec Victor, Marc et Damien

• Mise en place de quiz via facebook et le site et formations en ligne sur divers outils Microsoft ainsi que « Mycoach » par Fabien Royer.
• Relation avec les clubs
• Point hebdomadaire avec la ligue tous les mardis
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• A l’instar de la FFHB, la ligue et les comités parisiens vont proposer un vote vers les clubs de l’Ile de France qui permettra aux instances gestionnaires d’agir rapidement en cas de décision nécessitant le recours à une AG clubs. Le vote proposé aux clubs de l’IDF : « Au regard du contexte de force majeure liée à la situation sanitaire dans le pays, l’Assemblée Générale donne mandat au Conseil d’Administration pour prendre, durant cette période exceptionnelle, toute décision et adopter tout dispositif, y compris d’éventuelles modifications statutaires et/ou réglementaires spécifiques, qui seraient nécessitées par l’intérêt général et la continuité de l’activité départementale. Ces modifications seront soumises à ratification de l’Assemblée Générale »
• Points licences : le comité des Yvelines est le 5ème en nombre de licenciés en Ile de France, tous types confondus. A la lecture de ces chiffres, on se rend compte que ce classement pourrait être bien meilleur si nous avions plus de licences évènementielles, baby, handfit… C’est un point que nous devons développer. Nous en avons parlé en BD, il nous parait important de travailler sur cet axe, et d’associer un bénévole pour mettre en place cette dynamique. Après réflexion il est apparu qu’Audrey Schohn pourrait être une aide précieuse sur le sujet. Aussi, afin de pouvoir mettre en place un plan d’actions, il lui a été proposé de reprendre cette mission. Elle l’a acceptée, nous devons de ce fait réorganiser le CA.
• Réorganisation du CA :

• Commission développement et technique : Audrey SCHO
• Commission d’organisation des compétitions : Laurence CHERENCEY-ROH
• Commission des réclamations et litiges : Laurent LE TRIONNAIRE

 

• Le président en profite pour annoncer l’arrivée de nouveaux membres dans les commissions :

• Commission développement et technique : Pascal PERONN
• Commission d’organisation des compétitions : Pascal GUILLE
• Commission communication et informatique : Anne-Claire JUAN
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• Finances : Nouveauté 2019

• Changement de plan comptable en 2019, nouvelles affectations (idem compta FFHB) ayant un impact important sur les comptes de 2018 à 2019.
• Mise en place d’une comptabilité analytique : différents tableaux de bord sont présentés
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• Budget et hypothèses : il pourrait y avoir une perte de licences et de ce fait, une baisse des engagements à la rentrée 2020 suivant la date de reprise. Le budget a été établi en tenant compte de ces hypothèses.
• Aide aux clubs : différents cas sont présents sur le 78 :

• Clubs finançant leur budget par évènement
• Clubs avec salariés
• Clubs en difficulté passagère
• Autre cas

• Il est aussi rappelé qu’une adhésion dans un club n’est pas un « contrat » au sens juridique du terme. C’est une adhésion à la participation des activités de l’association. Néanmoins, dans ce contexte, on peut comprendre les demandes des adhérents. Mais pour nous, le point critique sera la reprise en septembre, et dans ce cadre, on peut aider les clubs en ne leur facturant pas les frais fixes liés à leur affiliation. Aussi il est proposé :

• De ne pas facturer aux clubs : Affiliation, bulletin, contribution à l’arbitrage et newsletter
• D’aider au cas par cas des clubs ciblés.
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• RH :

• Recrutement reporté pour l’ADS
• Réouverture à Bailly : propose de maintenir fermé le comité et de prolonger le télétravail

2.    Validation arrêt des compétitions

• Sur recommandation de la FFHB, vote des résolutions suivantes :

• Rappel : Arrêt de toutes les compétitions gérées par le CDHBY à la date du 11 mars sans application de la CMCD (Consultation par courriel du CA entre le 9 avril et le 12 avril 2020) diffusé à l’ensemble des clubs départementaux le 15 avril 2020
• Résolution : Aucun titre départemental délivré dans les compétitions gérées par le CDHBY pour la saison 2019-2020

3.    Vœux FFHB

• Vote des membres du CA sur 6 vœux :

• Rapport financier : Pour à 80% – Abstention à 20%
• Affectation résultat : Pour à 80% – Abstention à 20%
• Modification règlement : Pour à 93% – Abstention à 7%
• Modification Statut et Règlement Intérieur : Pour à 87% – Contre à 7% – Abstention à 7%
• Prélèvement : Pour à 7% – Contre à 73% – Abstention à 20%
• CMCD : Pour à 80% – Abstention à 20%

4.    Assemblée Générale et organisation

• Il nous est possible de reporter l’AG fin juin suite aux dérogations temporaires
• Il nous est possible de tenir l’assemblée en viso-conférence
• Fabien Royer présente le mode opératoire pour une visio-conférence avec l’outil Teams et les votes avec Forms avec l’adresse mail club.
• Un vote est alors proposé par cet outil aux membres du CA pour l’organisation de l’AG au 27 juin en viso-conférence ou un report en septembre

• Résultat : pour l’AG en visio-conférence : 12 personnes – Report de l’AG en Septembre : 2 personnes. L’AG est donc confirmée pour le 27/06/20.

• AG élective 2020 devrait avoir lieu au moment des vacances de la toussaint selon les dernières informations reçues

6.    Tour des commissions et présentation des vœux

Nous abordons maintenant le tour des commissions avec l’étude des vœux pour notre AG 2020.

CDJA/CDA (Damien Blanchet)

• 18 stagiaires pour la session 1 formation JA T3 tenue en septembre
• 19 stagiaires pour la session 2, formation JA T3 non tenue en février, elle sera remboursée (COVID-19)
• Réorganisation de la validation, le match test a pour but de valider le stagiaire comme JAJ T3 ou à défaut afin de mettre en place un accompagnement individualisé plutôt qu’une validation « binaire »

VOEUX

• Forfaits AJAJ actuels :

• U11, 3x11min = 60 €
• +16, 2×30 min = 60 €

• Nouveaux forfaits AJAJ :

• Forfaits accompagnateur diplômé ou validé par la CDA78 (à renseigner pour chaque catégorie), en fonction du temps de jeu

• Match 1 : de 40 € à 60 €
• Match 2 : de 20 € à 40 €

• Forfait fédéral sinon

• Match 1 : 40 €
• Match 2 : 20 €

• Un trop grand nombre de matchs départementaux sont tenus par des JAT2 (Juges-Arbitres Ligue) et nous laisse penser que nous avons suffisamment de Juges-Arbitres. Dans un souci de développement de filière arbitral (JAJ et JAT3), les JAT2 souhaitant officier sur le département devront réaliser un accompagnement (JAJ ou JA) tous les 5 matchs.
• À la suite d’un rapport, une réclamation ou un rapport de résine sur une FDME, les indemnités seront bloquées tant que le rapport de Juge-Arbitre n’a pas été communiqué par la CDA78.

CMCD :

• Etant donné le contexte COVID-19, il a été décidé de ne pas appliquer de bonus CMCD sur la saison 2019/2020. Néanmoins, les clubs déficitaires en seront avertis et un accompagnement de ces clubs sera mis en place lors de la saison 2020/2021 par les salariés du comité.
• Réception des dossiers de conventions en cours.
• Pas de vœu pour l’AG

COMMUNICATION :

Proposition de visio-conférence pour les clubs (service office 365 et MyCoach pour le moment) disponible en ligne sur le site internet
Etude pour optimiser encore le coût et notamment les licences office 365 (changement de fournisseur / passer par la fédération) pour la saison prochaine.

TECHNIQUE ET DEVELOPPEMENT :

Le président du comité rappelle que depuis la mise en place de l’ANS, les modalités d’attribution des subventions ont évolué : nous devons nous inscrire à la fois dans le projet de développement de la FFHB et du territoire. A ce titre, nous avons décidé de choisir deux axes : la féminisation et le plan de performance du comité.

• Plan de féminisation : faible dans notre département

• Proposition de plateaux à 4
• Suppression mixité en U11 avec dérogation
• Planification de la saison
• Création des supports

• Plan de performance du comité :

• Mise en place entente championnat de France -18M Comité
• Fléchage pyramidal des jeunes talents
• Les ententes masculines par bassin
• Volume d’entrainement, proposition d’organisation -18
• Composition commission
• Budget

COC :

Un point est fait sur la commission : de nombreuses interrogations durant la saison font que plusieurs vœux sont présentés afin d’essayer de rendre le plus transparent possible les décisions de cette commission.

Vœux

• Classement des équipes jeunes : dans un souci de transparence, un classement est établi par catégorie afin de classer les équipes jeunes du comité aussi bien pour les délayages que pour les tirages de la coupe.
• Suppression des têtes de séries pour l’accession au niveau régional des équipes jeunes, une équipe classée dernière du classement aura la possibilité de disputer la première place
• Clarification de la règle du serpentin
• A la différence des années précédentes, les poules seront constituées en suivant le schéma précédemment défini. Le classement COC sera pris comme référence afin d’établir les délayages de début de saison. Les poules seront publiées autour du 01/06. Les clubs pourront se désinscrire dans un délai de 15 jours après la date de publication (pour la coupe de France). Le schéma ainsi défini servira de base pour les années suivantes. Les clubs ayant désinscrit leurs équipes pourront les inscrire en septembre pour les délayages bas niveau
• La mixité est tolérée dans les championnats U11 M, pour les clubs qui n’auraient pas suffisamment de filles pour engager une équipe U11F, après demande d’autorisation préalable du club auprès de la commission technique pour validation. Aucune demande ne sera acceptée pour des clubs ayant plus de 5 licences dans la catégorie d’âge – 11 ans jusqu’au 31/12 de la saison en cours.
• Regroupement : encadrement des demandes et rappel des règlements généraux
• Les places d’accession et de relégation sont définies en fonction des classements définitifs (après application de la CMCD) établis par rapport à la grille officielle des montées et descentes. Toute accession ou relégation supplémentaire, pour quelque motif que ce soit (équipe reléguée administrativement, équipe ne respectant pas les quotas, équipe réserve ne pouvant pas monter, etc.) fera l’objet d’un repêchage.
• Coupe jeune proposition de suppression des conventions et du handicap. Après de nombreux échanges, il est proposé de séparer le vote pour les jeunes féminines et les jeunes masculins.
• Paiement des JA/JAJ et facturation club après la mise en place d’EURECIA
• Forfait isolé si le club prévient le comité 48h avant la date et l’heure de la rencontre, la pénalité financière réduite de 50 %

Divers points COC :

• Passage appellation moins de X à U X
• Un flou existe sur la date de reprise de l’activité
• Licences : certificat médical non renouvelable, nous attendons la confirmation officielle, mais normalement pour toutes les licences (création et renouvellement) un nouveau certificat sera exigé.

Discipline :

• En référence à l’article 20.2 du règlement disciplinaire fédéral, le bureau directeur de la Ligue du 20 avril a fixé comme suit les modalités selon lesquelles doivent être exécutées les sanctions de suspension infligées avant le 12 mars 2020 par la commission territoriale de discipline :

• Toute période probatoire ayant commencé à courir avant le 12 mars est interrompue à compter de cette date et recommencera à courir à compter de la date de début de la prochaine saison (soit le 1er septembre ou, le cas échéant, toute autre date qui serait fixée par la fédération) ;
• L’exécution de la période de suspension ayant commencé avant le 12 mars est interrompue à compter de cette date et recommencera à courir à compter de la date de début de la prochaine saison (soit le 1er septembre ou, le cas échéant, toute autre date qui serait fixée par la fédération, la Ligue ou le comité) ; la période restant à courir tiendra compte des dates de suspension déjà effectuées au cours de la période antérieure au 12 mars et sera fixée, selon les modalités prévues par l’article 20.2 du règlement disciplinaire, « en référence aux calendriers officiels des compétitions (…) dans lesquelles l’intéressé(e) sanctionné(e) est susceptible d’évoluer ou d’officier (…) » ; la période probatoire commencera à courir le lendemain de la dernière date de suspension ainsi fixée ;
• L’exécution de la période de suspension n’ayant connu aucun commencement d’exécution commencera à courir à compter de la date de début de la prochaine saison (soit le 1er septembre ou, le cas échéant, toute autre date qui serait fixée par la fédération, la ligue ou les comités) et sera fixée, selon les modalités prévues par l’article 20.2 du règlement disciplinaire, « en référence aux calendriers officiels des compétitions (…) dans lesquelles l’intéressé(e) sanctionné(e) est susceptible d’évoluer ou d’officier (…)» ; la période probatoire commencera à courir le lendemain de la dernière date de suspension ainsi fixée.
• Il appartient à la commission territoriale de discipline de mettre en œuvre les modalités ainsi définies et de fixer les nouvelles périodes d’exécution des sanctions à la reprise de la prochaine saison. Les clubs et le licencié (e) (s) concerné (e) (s) seront dûment informés de ces décisions.

Pour le comité 78, c’est la ligue qui s’occupera des envois des courriers

Réclamation et litiges :

Pas de réclamation sur les décisions COC après l’arrêt de la saison

6.   Divers

• GP 78 : Sur proposition de Pascal PERSON, et après validation des autres comités de l’Ile de France, le comité 78 devrait accueillir les 2èmes et 3èmes tours des interdépartementaux le WE du 5/6 décembre 2020
• Une réunion club pour présenter ces projets sera programmée le 16 ou le 23 mai
• Prévention des déviances : le projet est en cours entre le ministère et la FFHB, nous attendons des informations.
• Date de fin de mutation repoussée à fin août

 

Avant de clôturer ce CA, Monsieur Frédéric Badin remercie les membres du conseil d’administration pour leur présence durant ces « presque » 4 ans de mandat. Ce fut une belle aventure humaine et souhaite les remercier. Il reste encore beaucoup de choses à faire pour le comité et pour les clubs des Yvelines.

 

La réunion se termine à 14h00