Commission Technique (CT) : Règlements
ART.1T
La commission technique départementale a été mise en place conformément aux statuts et au règlement du comité de handball des Yvelines.
ART.2T
Le Président de la commission est élu par le Conseil d’Administration. Le Président du Comité, le
Secrétaire Général et le Trésorier sont membres de droit de la Commission Technique Départementale, mais ils n’ont pas de voix prépondérantes. Le C.T.F. est membre de droit de la commission technique avec voix consultative.
ART.3T
La Commission Technique siège obligatoirement 3 fois par an, et à chaque fois que nécessaire. Sont tenus d’y assister les responsables techniques de département, membres de droit de la commission technique départementale.
Le Président des Yvelines peut convoquer plusieurs commissions en réunion commune : arbitrage, technique et sportive. Dans ce cas, le Président des Yvelines préside les débats avec voix prépondérante.
ART.4T
La Commission Technique Départementale juge en première instance les litiges particuliers relevant de sa compétence. La commission transmet, dans le cas où le club ferait appel, le dossier à la commission supérieure.
ART.5T
La Commission Technique Départementale est tenue de suivre le projet territorial, en aucun cas, le programme de la commission départementale ne peut aller à l’encontre des directives de celles-ci.
ART.6T
Le C.T.F. se réserve le droit de convoquer individuellement des joueurs non présentés lors des
sélections et qui seraient détectés lors de match ou de rencontre officielle tant départementale que régionale.
