PRINCIPES GÉNÉRAUX

Hormis les règlements particuliers décrits ci-dessous, les articles 75 à 110 des règlements généraux de la FFHB sont la seule référence pour l’organisation des compétitions sur le Comité Départemental des Yvelines, en application de leur article 1er : « les présents règlements sont de droit ceux de tous les clubs, comités, ligues et des licenciés de la FFHB. Toute disposition contraire aux présents règlements est nulle » Chaque aménagement fait référence à l’article des textes réglementaires de la FFHB dont il dépend, lorsqu’un article des textes réglementaires de la FFHB fait référence « au guide financier », vous devez vous reporter au guide financier du Comité Départemental des Yvelines. En cas d’omission dans le guide financier du Comité, le guide financier de la FFHB s’applique.

Les textes règlementaires de la FFHB sont disponibles sur : https://www.ffhandball.fr/fr/ffhandball/documentation/annuaire

En accord avec les préconisations de l’Institut national de la langue française5 relatives à la neutralisation grammaticale du genre, les termes « licencié », « joueur », « pratiquant » et ceux désignant toutes fonctions au sein de la fédération sont utilisés à titre générique et désignent aussi bien une licenciée qu’un licencié, une joueuse qu’un joueur, une pratiquante qu’un pratiquant, une présidente qu’un président, une administratrice qu’un administrateur…

PRÉAMBULE

Le Comité Départemental des Yvelines, dans le cadre de la délégation reçue selon les dispositions de l’article 6.1.a des statuts de la Fédération Française de Handball, en relation avec la Ligue régionale de Handball, organise des épreuves à l’intention des clubs du département des Yvelines en tenant compte :

1. De l’intérêt sportif
2. Du nombre d’équipes engagées
3. De l’implantation géographique des clubs

Le fait de s’inscrire et de participer à une compétition du Comité implique la complète acceptation du présent règlement et des règlements de la FFHB.

78 : FORMULE DES COMPETITIONS

Le calendrier des rencontres est mis en place par la COC après réception du calendrier de la ligue IDF.

78.1 FORMULE DES COMPETITIONS POUR LES CATEGORIES +16 ANS

La COC des Yvelines sera seule souveraine pour traiter tout autre cas non prévu ci-dessous.

78.1.1 +16 MASCULINS

1.1 – 1^ère DIVISION TERRITORIALE
Composition : 1 poule de 12 équipes
Formule : matches en ALLER / RETOUR

• L’équipe réserve évoluant en 1ère division territoriale doit présenter, sur chaque feuille de match, au minimum trois joueurs de 17 à 23 ans. Le non-respect de cette obligation entraîne match perdu par pénalité avec sanction sportive.

Titre : à la fin de la compétition, l’équipe classée première est déclarée CHAMPIONNE DES YVELINES, accède au niveau régional, et l’équipe classée deuxième accède au niveau régional sous réserve pour ces deux équipes, de l’application des règlements fédéraux, régionaux et départementaux.
Maintien ou relégation en fonction des descentes éventuelles de championnat régional (voir grille de montées/descentes)

• Le nombre d’équipes réserves évoluant en championnat 1ère division territoriale est limitée, à 6 maximum (Nb/2) ce qui implique qu’à l’issue de la compétition, il y aura une descente automatique en poule inférieure pour l’équipe réserve la moins bien classée, même si son classement ne la mettait pas en position de descente, dans le cas où le quota serait atteint par la descente ou l’accession d’une équipe réserve dans la poule de 1ère division territoriale. Il ne sera pas tenu compte de l’ordre de la réserve dans son club, seul le classement par points rentrera en ligne de compte (Exemple : si la réserve n°3 du club X est devant la réserve n°2 du club Y, c’est la réserve du club Y qui descend)

Rappel : l’accession, le maintien et la relégation sont soumis à l’application de la CMCD.

1.2 – 2^e DIVISION TERRITORIALE
Composition : 1 poule de 12 équipes
Formule : matches en ALLER / RETOUR
Titre : à la fin de la compétition, l’équipe classée première est déclarée CHAMPIONNE 2ème DIVISION TERRITORIALE accède au niveau supérieur, sous réserve de l’application des règlements fédéraux, régionaux et départementaux.

• Montée, maintien ou relégation (voir grille).

Rappel : l’accession, le maintien et la relégation sont soumis à l’application de la CMCD.

1.3 – 3^e DIVISION TERRITORIALE
Composition : 1 poule de 12 équipes
Formule : matches en ALLER / RETOUR
Titre : à la fin de la compétition, l’équipe classée première est déclarée CHAMPIONNE 3^e DIVISION TERRITORIALE

1.4 – 4^e DIVISION TERRITORIALE
Composition : 1 poule de 12 équipes
Formule : matches en ALLER / RETOUR
Titre : à la fin de la compétition, l’équipe classée première est déclarée CHAMPIONNE 4ème DIVISION TERRITORIALE accède au niveau supérieur, sous réserve de l’application des règlements fédéraux, régionaux et départementaux.

• Montée, maintien ou relégation (voir grille).

Rappel : l’accession, le maintien et la relégation sont soumis à l’application de la CMCD.

1.5 – 5^e DIVISION TERRITORIALE
Composition : publication de la formule durant l’intersaison
Formule : la formule de la compétition en + 16 ans masculines de plus bas niveau départemental sera proposée en fonction des inscriptions reçues durant l’intersaison. La COC proposera une formule après validation par le bureau directeur du comité.
Titre : à la fin de la compétition, l’équipe classée première est déclarée CHAMPIONNE 5ème DIVISION TERRITORIALE accède au niveau supérieur, sous réserve de l’application des règlements fédéraux, régionaux et départementaux.

• • Montée, maintien ou relégation (voir grille).

Rappel : l’accession, le maintien et la relégation sont soumis à l’application de la CMCD.

78.1.2 +16 FÉMININES

2.1 – 1^ère DIVISION TERRITORIALE
Formule pour la saison 2019/2020 :
Championnat en 3 phases avec 18 rencontres dans la saison

• 1^ère phase en 7 dates avec 3 poules de 8 équipes : Classement de 1 à 8
• 2^e phase en 3 dates avec 6 poules de 4 équipes :
  o Les équipes de la même poules classées 1 à 4 et 5 à 8 (matchs retours)
  o Les phases 1 et 2 se déroulent sur Septembre à Décembre
• 3^e phase en 10 dates avec des poules de 6 par niveau
  o Les équipes classées 1 et 2 de chaque poule = 1ère DIV
  o Les équipes classées 3 et 4 de chaque poule = 2ème DIV
  o Les autres poules étant constituées en fonction du nombre d’équipes restantes
• Scores conservés de la 1ère et 2ème phase.

Titre : à la fin de la compétition, l’équipe classée première de la 1ère division territoriale est déclarée CHAMPIONNE DES YVELINES accède au niveau régional, sous réserve de l’application des règlements fédéraux, régionaux et départementaux.

• Maintien ou relégation en fonction des descentes éventuelles de championnat régional (voir grille de montées/descentes)

Rappel : l’accession est soumise à l’application de la CMCD.

78.3 FORMULE POUR LES LOISIRS

Composition & formule : nombre de poules à définir en début de saison selon le nombre d’équipes

86 : DÉTENTION D’UNE RÉCOMPENSE

Les équipes proclamées « CHAMPIONNE » de leur catégorie, présentes ou représentées par pouvoir lors de l’Assemblée Générale du Comité Départemental reçoivent une récompense.

92 : SITUATION PARTICULIERES RELATIVES A L’ARBITRAGE

1- Absence du juge arbitre ou de désignation ou blessure d’un ou deux juges arbitres au cours de la rencontre.
Si le ou les juges-arbitres désigné(s) par une commission compétente ne se présente(nt) pas, il y a lieu d’appliquer les procédures décrites ci-après. Le non-respect de cette disposition entraîne la perte du match par pénalité pour les deux équipes.
a) s’il y a un binôme officiel neutre ou un juge-arbitre officiel neutre, solliciter son concours,
b) en cas d’absence d’un binôme officiel neutre ou d’un juge-arbitre officiel neutre, confier la direction du match à tout binôme officiel présent ou à tout juge-arbitre officiel présent, Si plusieurs « remplaçants » se présentent, c’est celui ou ceux de grade le plus élevé qui arbitre(nt) en cas d’égalité d’échelon, on tire au sort,
c) Si pas de juge arbitre officiel dans la salle, un licencié JOUEUR dans sa catégorie ou les catégories au-dessus peut arbitrer la rencontre avec l’accord des deux clubs. Cette fonction ne sera pas comptabilisée dans la CMCD. Le fait de noter ce licencié JOUEUR sur la FDME vaut pour acceptation de la part des deux équipes.
d) à défaut de tout juge-arbitre officiel, chaque équipe désigne un joueur en vue d’arbitrer. Le tirage au sort décide de celui qui fera fonction, l’autre joueur ne peut en aucun cas prendre part au jeu (chaque équipe se trouve ainsi diminuée d’un joueur).
Le remplacement des juges-arbitres défaillants est à effectuer à l’heure précise à laquelle doit commencer le match.
Précision : un licencié « Dirigeant » n’est pas autorisé à arbitrer.

93 : CONCLUSION DE RENCONTRE

1. La saisie et la transmission des conclusions de match se fait exclusivement par informatique via le logiciel FFHB GestHand.
2. Chaque club recevant ou organisateur est tenu de saisir sa conclusion de match au plus tard 3 semaines (21 jours) avant le week-end prévu de la rencontre en précisant le lieu exact et l’horaire.
3. Pour les compétitions se déroulant sur plusieurs phases, la COC informera les clubs des délais maximums d’envoi des conclusions de match si le délai du point 2 était impossible à respecter.
4. Le club recevant reste entièrement responsable de toute communication à la COC des éléments de la conclusion de match dans le délai règlementaire fixé au 2^e alinéa.
5. La COC se réserve le droit d’apprécier souverainement tout élément indépendant de la volonté du club venu perturber la transmission de la conclusion de match.
6. En cas de non observation de l’une de ces règles, une pénalité financière sera appliquée au club fautif dont le montant est fixé dans le guide financier.
7. Sans nouvelle du club recevant (absence d’enregistrement dans GestHand) huit jours avant le week-end de match prévu, celui-ci est déclaré forfait.
8. Ce forfait entraine les pénalités sportives et financières prévues aux règlements généraux.
9. Les matchs se jouent obligatoirement aux jours et heures suivants (début du match).

Jours Catégories	Vendredi	Samedi	Dimanche matin	Dimanche après-midi
-9 ans		Entre 14h et 16h	Entre 9h30 et 11h30	Entre 14h et 16h
-11 ans		Entre 14h et 16h30	Entre 9h30 et 11h30	Entre 14h et 16h
-13 ans		Entre 14h et 17h	Entre 9h30 et 11h30	Entre 14h et 16h30
-15 ans		Entre 14h et 17h	Entre 9h30 et 11h30	Entre 14h et 16h30
-18 ans		Entre 14h et 18h	Entre 9h30 et 11h30	Entre 14h et 16h30
+16 ans	Entre 20h et 21h	Entre 18h et 21h	Entre 9h30 et 11h30	Entre 14h et 16h30

Une rencontre pourra être validée à titre exceptionnel en dehors de ces créneaux. Elle doit faire l’objet d’une demande de report dans Gesthand, aucune demande adressée par courriel ne sera acceptée. Aucune rencontre en dehors de ces créneaux ne pourra se jouer sans la validation préalable de la COC et du club adverse.

94 : MODIFICATION DE DATE, D’HORAIRE ET DE LIEU D’UNE RENCONTRE

1- Toute demande de modification de date (et/ou d’horaire et/ou de lieu) doit faire l’objet d’un report formulé sur GestHand.
Le club demandeur, lors de sa demande en ligne, doit :

• préciser le motif de la demande
• proposer une nouvelle date de rencontre (et/ou d’horaire et/ou de lieu)

Le club adverse doit répondre, également via GestHand, sous 48h. En cas de refus, il doit préciser le motif de son refus également en ligne. La COC 78 ne traitera pas les demandes de report envoyées par mail. À la demande de la COC, le club demandeur devra fournir les documents officiels justifiant sa demande.
Toute rencontre reportée et disputée sans l’accord préalable de la COC 78 fera l’objet d’une sanction : match perdu par pénalité pour les 2 clubs avec la pénalité financière correspondante.

98 : ÉTABLISSEMENT DE LA FDME

98.1 PRINCIPE

Le club recevant, ou désigné recevant en cas de rencontre sur terrain neutre, est responsable de mettre à disposition des deux équipes et des juges arbitres le matériel permettant au bon déroulement de la rencontre (ordinateur, TM, chronomètre, bancs, vestiaires, …). Il est aussi responsable de la transmission de la FDME

98.2 ÉTABLISSEMENT

Une feuille de match papier doit toujours être mise à disposition par le club recevant en cas de défaillance informatique.

Il est conseillé :

• pour les juges arbitres d’avoir une feuille de match sur eux
• pour les juges arbitres et les responsables des équipes de sauvegarder la feuille de match sur USB en cas de litige

98.6 OFFICIELS DE BANC OU DE TABLE

98.6.1 QUALIFICATION DES OFFICIELS

Le club recevant à l’obligation de fournir un officiel de table de marque majeur pour toutes les compétitions départementales. En l’absence de cet officiel de table de marque majeur, après un premier avertissement, le club sera sanctionné d’une pénalité financière dont le montant est fixé dans le guide financier

98.7 ENVOI ET COMMUNICATION DES RÉSULTATS

Les feuilles de match électroniques doivent être renvoyées par téléchargement via le logiciel de feuille de match électronique avant le LUNDI 20H suivant la rencontre, ou 48H après la rencontre pour les rencontres se jouant du lundi au jeudi.
En cas de feuille de match papier, le club responsable doit l’envoyer par courrier (cachet de la poste faisant foi) dans les mêmes délais.

1. Un avertissement par équipe est donné en cas de retard de téléchargement de la feuille de match. Ensuite une pénalité financière, dont le montant est fixé dans le guide financier est appliquée si la feuille de match est téléchargée au-delà du lundi 20h suivant la rencontre.
2. Une pénalité financière, dont le montant est fixé dans le guide financier est appliquée si la feuille de match est téléchargée au-delà du 2ème jour après la date limite (le mercredi).
3. Le match est donné perdu par pénalité au club responsable de l’envoi, si la feuille de match n’a pas été téléchargée avant le 6ème jour après la date limite (le dimanche).

104 FORFAIT DANS LES COMPÉTITIONS OFFICIELLES

104.2 FORFAIT ISOLE

104.2.1 EST CONSIDEREE COMME ETANT FORFAIT :

1. Est considéré comme étant forfait pour les catégories de – 9 mixtes. Le Club qui se présente à moins de 3 joueurs sur le terrain.
2. Est considéré comme étant forfait pour les catégories de – 11 mixtes. Le Club qui se présente à moins de 4 joueurs sur le terrain

RESULTATS – HOMOLOGATION – CLASSEMENT

107 MODALITÉS DE CLASSEMENT / PROCÉDURES DE FIN DE SAISON / PRÉPARATION DE LA SAISON SUIVANTE

107.1 MODALITES DE CLASSEMENT – CLASSEMENT PARTICULIER EN PLUS DES ARTICLES 3.3 ET SUIVANTS DES COMPETITIONS NATIONALES

107.1.3 ———

En cas d’égalité entre deux ou plusieurs clubs a l’issue d’une compétition regroupant plusieurs poules et en l’absence de règlementation particulière à la compétition, ceux-ci sont départagés selon les procédures suivantes (dans l’ordre) :
1) par le nombre des points à l’issue de la compétition, calcule au quotient si nécessaire (nombre de points divise par le nombre de matches joues en cas de poule avec un ou plusieurs exempts),
2) par la plus grande différence de buts sur l’ensemble des rencontres, calcule au quotient si nécessaire (nombre de buts divise par le nombre de matches joues en cas de poule avec un ou plusieurs exempts),
3) par le plus grand nombre de buts marques sur l’ensemble des rencontres, calcule au quotient si nécessaire (nombre de buts marques divise par le nombre de matches joues en cas de poule avec un ou plusieurs exempts),
4) par le plus grand nombre de licenciés(es) compétitifs(ives) a la date de l’assemblée générale fédérale, masculins ou féminins dans la catégorie d’âge concernée
107.2 CHAMPIONNAT +16 MASCULINS ET FEMININES
Après application de la CMCD un classement définitif de la saison en cours sera réalisé.

107.3 CHAMPIONNAT JEUNES

107.3.1 ACCESSION AU NIVEAU REGIONAL

Pour l’accession au championnat régional des équipes jeunes, des délayages sont organisés début septembre par le comité. Sous réserve du nombre d’inscriptions, la COC se réserve le droit de modifier ces délayages
Les équipes ayant fait forfait de la saison précédente dans une catégorie d’âge ne seront pas autorisées à participer aux délayages pré-région de la saison en cours dans cette même catégorie d’âge.

Pour limiter la participation à ces délayages un classement des équipes est réalisé par la COC en fin de saison et validé par la commission technique. Sont pris en compte : les classements obtenus sur l’année N et l’année N-1 suivant les années d’âge concernées.
Pour limiter la participation à ces délayages des conditions d’inscription sont établies de la manière suivante :

• -15 ans Féminines
  1. avoir une -15F Région et -13F 1ère div. ou 2ème div.
  2. avoir une -15F 1ère div. et -13F 1ère div.
• -15 ans Masculins
  1. avoir une -15M Région et -13M 1ère div. ou 2ème div.
  2. avoir une -15M 1ère div. et -13M 1ère div.
• -17 ans Masculins
  1. avoir une -17M Région et/ou -15M Région
  2. avoir une -17M Région et -15M 1ère div.
  3. avoir une -18M 1ère div. et -15M Région
• -18 ans Féminines
  1. avoir une -18F Région/Chpt France et/ou -15F Région
  2. avoir une -18F Région et -15F 1ère div.
  3. avoir une -18F 1ère div. et -15F Région

La COC se réserve le droit d’étudier toutes demandes qui ne correspond pas à ces critères. (Exemple : création d’entente, projet club en particulier, …)
Sur l’ensemble des catégories, la COC et la TECHNIQUE sous validation du BD désigneront les numéros 1 et 2 qui pourront être directement qualifiés pour le délayage région. Les autres équipes devront se qualifier à travers des tournois selon le nombre d’équipes inscrites.

107.3.2 PARTICIPATION DES JOUEURS AUX DELAYAGES PRE-REGION

Un joueur ne peut participer qu’à un seul délayage organisé par le comité (catégorie et équipe). En cas d’infraction les matchs disputés par ce joueur seront donnés perdus par pénalité par décision de la COC.
En cas d’engagement d’une équipe dans les délayages -18 ans France, le joueur pourra participer aux délayages pré-régions -17 ans Masculins ou -18 ans Féminins si son équipe est éliminée des délayages -18 ans France.

108 LES ÉQUIPES PREMIÈRES – LES ÉQUIPES RÉSERVES – RELATIONS ENTRE ÉQUIPES D’UN MEME CLUB

108.2 RELATIONS ENTRE EQUIPES D’UN MEME CLUB

108.2.1

Dans une situation exceptionnelle, et à la demande écrite du club, la COC pourra autoriser, à la décision unanime de ses membres, deux équipes d’un même club, à évoluer dans un même niveau de championnat, supérieur au plus bas niveau départemental.

111.4 LOISIRS

• Le championnat « Loisir » n’est pas une compétition
• Les rencontres se doivent d’être amicales et conviviales
•  Suppression du score durant la rencontre, seul le temps de jeu est affiché
• Il n’y a pas de classement, priorité à la convivialité et au plaisir de jouer
•  Les rencontres se font en accord avec entre les 2 équipes, la conclusion de match est à saisir dans Gesthand
•  Équipes mixtes
•  Rencontres jouées avec un ballon taille 2
•  Arbitrage par un juge arbitre, joueur
•  Une FDME sera remplie et téléchargée dans Gest Hand dans la semaine. Pour éviter les anomalies dans GestHand, nous vous demandons de rentrer le score de 10 à 10 et de mettre les 10 buts à un joueur
•  Un pot amical à partager entre les deux équipes est fortement conseillé

Règle d’or du loisir : En Loisirs, on joue avec les adversaires et non contre